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02-09-2008
 

A

Accessoire (automobile)

L'élément fixé sur le véhicule, non indispensable à l'accomplissement de la fonction de celui-ci et qui n'entraîne pas de modification de structure. Selon le cas, il peut être :

- prévu au catalogue options du constructeur : (hors appareil audio*) en fonction du modèle même si le montage est effectué postérieurement à la sortie d'usine du véhicule.

- non prévu au catalogue options du constructeur.

Les décors et les peintures publicitaires, les galeries et porte -vélos sont aussi des «accessoires non prévus au catalogue options du constructeur».

Acceptation

Opération par laquelle une société (le réassureur) prend en charge tout ou partie  d'un risque déjà souscrit par une société d'assurance.

Accident

L'événement soudain, involontaire et imprévu.

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